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  1. Les échantillons ou autres soumissions ne seront retournés à l'expéditeur que si les frais de retour ou le fret sont payés à l'avance.
  2. ELYSIS SC n’assume aucune responsabilité pour les dommages causés aux échantillons en possession d’ELYSIS SC.
  3. ELYSIS SC ne peut être tenue responsable de la confidentialité des informations.
  4. ELYSIS SC ne versera une indemnité que dans les cas suivants: a) elle accepte l'idée, b) elle n'a reçu l'idée que de l'auteur de la communication et c) elle parvient à un accord avec celui-ci quant à ses termes et conditions.

Si une idée, suggestion ou une proposition est envoyée ou transmise à ELYSIS SC sans cet accusé de réception de votre part, cette idée, suggestion ou proposition vous sera immédiatement renvoyée sans autre considération.

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